Le registre de sécurité d'un appareil de levage

L’Inspection du travail et des mines (ITM) exige que l’exploitant gère (ou fasse gérer) un registre de sécurité pour chacun de ses appareils de levage. Ici vous trouverez le lien vers la prescription de sécurité type 1230.1 de l’ITM. (lien vers le document ITM-SST 1230.1 Appareils de levage conçus d’après la directive machines).

Quels types d’appareils sont qualifiés comme appareils de levage ?

L’ITM les définit comme un « appareil destiné à effectuer des opérations de levage », c’est-à-dire déplacer des charges (objets et/ou personnes) supérieurs à 50kg nécessitant un changement de niveau à un moment donné. L’ITM inclut également les machines munies d’équipements interchangeables qui les transforment en appareil de levage dans leur définition. 

Donc quand on parle d’appareils de levage on parle de machines comme des ponts roulant, des potences, des portiques, des monte-charge, des nacelles automotrices, des chariots élévateurs à fourches, des palans (électriques et manuels), des nacelles de nettoyage de façades etc. 
Voici quelques exemples d’appareils de levage :

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Palans

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Pour avoir une liste plus exhaustive, l’ITM a rédigé un document qui regroupe tous les appareils qui sont à considérer comme « appareils de levage ». Ici vous trouverez le lien vers le document "ITM-SST 2230.1 Appareils de levage – Prescriptions d’exécution"

Attention : Ne sont pas considérés comme appareils de levage : les élévateurs mobiles (crics), les transpalettes manuels, les tables élévatrices légères, les accessoires de levage, les balanceurs (compensateurs de poids), les rampes de chargement etc.

La gamme de produits DEMAG comprend des ponts roulants posés en exécution monopoutre et bipoutre ainsi que des ponts suspendus. En plus des ponts standards avec poutre en caisson, nous proposons également des solutions avec poutre en profil laminé. Nos grues vélocipèdes et les kits de pont réalisés sur mesure viennent compléter notre offre.

En quoi consiste un registre de sécurité ?

Le registre de sécurité est un registre qui regroupe tous les documents en relation avec l’appareil de levage. Il doit notamment contenir :

  • l’autorisation d’exploitation 

  • la déclaration de conformité CE suivant directive machine

  • la notice d’utilisation

  • la fiche signalétique qui reprend les caractéristiques de l’appareil

  • les plans et schémas électriques

  • les rapports du premier contrôle périodique et des contrôles périodiques suivants

  • les fiches de travail relatives aux interventions d’entretien courant et de dépannage

  • les résultats des calculs de durée restante (S.W.P.) 

  • le rapport d’évaluation d’adéquation

  • le certificat de contrôle géométrique et le procès-verbal des essais sur chemin de roulement

  • le procès-verbal de l’essai sur chemin de roulement

  • les consignes de sécurité

Qui doit gérer le registre de sécurité ?

Dans la plupart des cas c’est l’exploitant lui-même qui gère le registre de sécurité. L’ITM autorise également que l’exploitant mandate la société qui fait les entretiens de l’appareil de gérer registre de sécurité, mais en pratique c’est plutôt rare.

Le contrôle « quinquennal » d’un appareil de levage par un organisme agréé